CGV au 13\/12\/2021<\/p>\n\n\n\n
Article 1. \u00c9diteur du site – Pierre-Paul Cledes<\/p>\n\n\n\n
Le site Internet Bleulefit.fr<\/a> (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb<\/strong>) est \u00e9dit\u00e9 par Bleulefit , inscrite au RCS de Romans sous le num\u00e9ro 520 450 503, au capital social de 1.000,00 euros. (ci-apr\u00e8s, \u00ab\u00a0Bleulefit\u00a0\u00bb<\/strong>. Le directeur de la publication du Site est Monsieur Pierre-Paul Cl\u00e8des, Pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Pour nous contacter :<\/p>\n\n\n\n Site : Formulaire de contact en ligne<\/a><\/p>\n\n\n\n T\u00e9l : nous sommes joignables au 06 18 16 11 12<\/p>\n\n\n\n Le site est h\u00e9berg\u00e9 par, OVH SAS au capital de 10 000 000 \u20ac RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00045 \u2013 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix<\/p>\n\n\n\n Article 2. Objet<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb) ont pour objet, d’une part, d’informer toute personne sur les conditions et modalit\u00e9s dans lesquelles Bleulefit propose \u00e0 la vente et proc\u00e8de \u00e0 la livraison au Client (tel que d\u00e9fini ci-apr\u00e8s) des Produits Command\u00e9s via le Site et, d’autre part, de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de Produits sur le Site. Le fait pour tout Client de Commander un Produit propos\u00e9 \u00e0 la vente sur le Site emporte acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV dont le Client reconna\u00eet explicitement avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 la conclusion d\u2019une Commande. Le Client d\u00e9clare \u00eatre majeur et avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV ou agir sous la supervision et avec l’accord d’une personne ayant l’autorit\u00e9 parentale. Bleulefit se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment les CGV. N\u00e9anmoins, seules seront applicables \u00e0 une Commande les CGV accept\u00e9es par le Client au moment de la conclusion de ladite Commande.<\/p>\n\n\n\n Article 3. D\u00e9finitions<\/p>\n\n\n\n Les termes capitalis\u00e9s dans les CGV auront le sens d\u00e9fini ci-apr\u00e8s :<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0Client\u00a0\u00bb<\/strong> : toute personne ayant proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une Commande sur le Site.<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0Command(\u00e9)e(r)(s)\u00a0\u00bb<\/strong> : le contrat conclu de fa\u00e7on \u00e9lectronique sur le Site, liant le Client et Bleulefit pour toute vente via le Site de Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site.<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0Produits\u00a0\u00bb<\/strong> : ensemble des biens propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site et que le Client peut Commander \u00e0 Bleulefit<\/p>\n\n\n\n .Territoire <\/strong>: zone de livraison des Produits Command\u00e9s via le Site, correspondant \u00e0 : le monde entier sauf restriction \u00e9ventuellement applicable lors de la commande.<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0Utilisateur\u00a0\u00bb<\/strong> : toute personne naviguant sur le Site sans effectuer de Commande.<\/p>\n\n\n\n Article 4. Formation du contrat et commandes<\/p>\n\n\n\n 4.1. Tarifs<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix de vente des Produits, indiqu\u00e9s en euros, sont ceux en vigueur au moment de la validation de sa Commande par le Client.<\/p>\n\n\n\n Ils ne comprennent pas les frais de gestion de la Commande et d’exp\u00e9dition des Produits, factur\u00e9s le cas \u00e9ch\u00e9ant en suppl\u00e9ment du prix des Produits, selon le montant et la composition de la Commande. Les frais de gestion et d’exp\u00e9dition \u00e9ventuellement applicables sont indiqu\u00e9s au Client avant la conclusion de la Commande.<\/p>\n\n\n\n Taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA) non applicable.<\/p>\n\n\n\n Les prix de vente des Produits peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par Bleulefit \u00e0 tout moment. Les prix applicables \u00e0 une Commande sont ceux indiqu\u00e9s au Client lors du r\u00e9capitulatif pr\u00e9c\u00e9dant la conclusion de la Commande par le Client.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 2014-779 du 8 juillet 2014 modifiant l\u2019article 1er de la loi n\u00b0 71-766 du 10 Ao\u00fbt 1981 relative au prix du livre, les commandes de livres exp\u00e9di\u00e9es \u00e0 l\u2019acheteur et s\u2019effectuent au prix de vente du livre fix\u00e9 par l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n\n\n\n 4.2. Caract\u00e9ristiques des Produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 111-1 du Code de la consommation, le Client peut, pr\u00e9alablement \u00e0 toute Commande, prendre connaissance sur le Site des caract\u00e9ristiques essentielles du ou des Produit(s).<\/p>\n\n\n\n Le Client s\u00e9lectionne un ou plusieurs Produits parmi les diff\u00e9rentes cat\u00e9gories propos\u00e9es sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Les Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site peuvent \u00eatre Command\u00e9s dans la limite des stocks disponibles tels qu\u2019ils sont \u00e9tablis par Bleulefit. Dans le cas o\u00f9 un Produit Command\u00e9 serait en rupture de stock temporaire ou d\u00e9finitive, le service client de Bleulefit prendrait contact avec le Client dans les plus brefs d\u00e9lais pour l\u2019avertir que sa Commande pourrait ne pas \u00eatre honor\u00e9e dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s ou pourrait \u00eatre annul\u00e9e. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Bleulefit en informerait \u00e9galement les Utilisateurs dans les meilleurs d\u00e9lais via le Site.<\/p>\n\n\n\n La responsabilit\u00e9 de Bleulefit ne sera pas engag\u00e9e en cas de report d\u2019une mise sur le march\u00e9 d’un Produit. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Bleulefit en informerait n\u00e9anmoins les Utilisateurs dans les meilleurs d\u00e9lais via le Site et rembourserait aux Clients concern\u00e9s les sommes vers\u00e9es \u00e0 Bleulefit au titre d\u2019une r\u00e9servation ou d\u2019une Commande qui ne pourrait pas \u00eatre livr\u00e9e, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre somme ou indemnit\u00e9. En outre, en cas de diff\u00e9rences non substantielles entre les photos de pr\u00e9sentation des Produits sur son Site, textes et illustrations et les articles Command\u00e9s, la responsabilit\u00e9 de Bleulefit ne sera pas engag\u00e9e, les photographies n’engageant pas contractuellement Bleulefit. Le cas \u00e9ch\u00e9ant et selon les Produits vis\u00e9s, le Client dispose du droit de r\u00e9tractation sans motif ou d\u2019annulation, vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 6.9 ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n 4.3. Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute Commande suppose l’adh\u00e9sion aux CGV, sans pr\u00e9judice de conditions particuli\u00e8res conclues le cas \u00e9ch\u00e9ant entre les Parties.<\/p>\n\n\n\n Le Client aura la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de chaque Commande pr\u00e9alablement \u00e0 sa validation par ce dernier. A partir du moment o\u00f9 le Client confirme une Commande, il est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 en connaissance de cause les CGV, les prix, volumes et quantit\u00e9s des Produits Command\u00e9s, ainsi que les frais et taxes applicables \u00e0 sa Commande.<\/p>\n\n\n\n Chaque Commande sera confirm\u00e9e au Client par Bleulefit. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne et \u00e0 la loi fran\u00e7aise, une Commande est consid\u00e9r\u00e9e conclue (et le contrat de vente form\u00e9) lors de la mise \u00e0 disposition de cette confirmation de Commande au Client par Bleulefit.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit recommande au Client de conserver les informations contenues dans la confirmation de Commande \u00e9tablie \u00e0 son attention par Bleulefit sur un support papier ou informatique durable.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit vend les Produits exclusivement sur le Site, au d\u00e9tail et \u00e0 destination de Clients consommateurs finaux. Toute Commande ne correspondant pas manifestement \u00e0 une vente au d\u00e9tail destin\u00e9e au Territoire et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toute Commande frauduleuse ou pr\u00e9sum\u00e9e comme telle, sera consid\u00e9r\u00e9e par Bleulefit comme nulle et non avenue. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le Client en sera inform\u00e9 aux coordonn\u00e9es fournies \u00e0 Bleulefit lors de sa Commande.<\/p>\n\n\n\n 4.4. Pr\u00e9-Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n Certains Produits peuvent le cas \u00e9ch\u00e9ant faire l’objet d’une pr\u00e9-Commande avant leur sortie ou leur disponibilit\u00e9 au public.<\/p>\n\n\n\n Le Client sera inform\u00e9 par Bleulefit de l\u2019exp\u00e9dition de sa Commande au prix indiqu\u00e9 lors de la pr\u00e9-Commande sous r\u00e9serve que ce dernier soit conforme aux dispositions de la loi Lang.<\/p>\n\n\n\n En tout \u00e9tat de cause, le Client dispose d’un droit d’annulation de sa pr\u00e9-Commande jusqu’\u00e0 son exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n Article 5. Paiement<\/p>\n\n\n\n Toute Commande est payable dans la monnaie indiqu\u00e9e lors de la commande. Le paiement s\u2019effectue lors de la Commande par le Client, sauf dispositions contraires figurant dans les CGV ou d\u00e9rogation explicite accord\u00e9e par Bleulefit. A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes.<\/p>\n\n\n\n Pour r\u00e9gler sa Commande, le Client dispose du mode de paiement de paiement suivant :<\/p>\n\n\n\n 5.1. Paiement par carte bancaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les cartes bancaires accept\u00e9es sur le Site sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, Master Card.<\/p>\n\n\n\n Afin d’assurer la s\u00e9curit\u00e9 du paiement par carte bancaire, le Client devra transmettre \u00e0 Bleulefit le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire, lors de chaque op\u00e9ration de paiement.<\/p>\n\n\n\n 5.2. S\u00e9curit\u00e9 des paiements et dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client garantit \u00e0 Bleulefit qu’il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, parmi ceux disponibles, lors de la passation de sa Commande.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit se r\u00e9serve le droit de suspendre ou d’annuler toute ex\u00e9cution et\/ou livraison d’une Commande, quels que soient sa nature et son niveau d’ex\u00e9cution, en cas de d\u00e9faut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client \u00e0 Bleulefit, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative \u00e0 l’utilisation du Site ou au paiement d\u2019une Commande.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit se r\u00e9serve le droit de demander une photocopie de la carte d’identit\u00e9 et\/ou le cas \u00e9ch\u00e9ant de la carte bancaire (recto uniquement) du Client pour tout paiement par carte bancaire.<\/p>\n\n\n\n Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives \u00e0 une Commande et au Client concern\u00e9 pourront \u00eatre transmises \u00e0 tout tiers aux fins de v\u00e9rification.<\/p>\n\n\n\n Lorsqu’un moyen de paiement est d\u00e9livr\u00e9 par un \u00e9tablissement bancaire ou financier, seuls sont accept\u00e9s par Bleulefit les moyens d\u00e9livr\u00e9s par un tel \u00e9tablissement de service de paiements d\u00fbment habilit\u00e9 en France.<\/p>\n\n\n\n Article 6. Livraison et r\u00e9ception<\/p>\n\n\n\n 6.1. R\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les Produits seront livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de la passation de sa Commande, situ\u00e9e dans le Territoire, accompagn\u00e9s de la facture.<\/p>\n\n\n\n Les modes de livraison ou de mise \u00e0 disposition des Produits en fonction du type de Produits et du lieu de livraison sont indiqu\u00e9s au Client lors de la passation de la Commande.<\/p>\n\n\n\n Pour toute autre question relative \u00e0 la livraison ou \u00e0 son suivi, Bleulefit invite ses Clients \u00e0 se r\u00e9f\u00e9rer aux conditions g\u00e9n\u00e9rales des transporteurs, accessibles en ligne :<\/p>\n\n\n\n http:\/\/www.colissimo.fr<\/a> 6.2. Livraison standard en France : courrier normal, tarif lettre ou Colissimo<\/strong><\/p>\n\n\n\n La livraison par Colissimo est effectu\u00e9e par la Poste.<\/p>\n\n\n\n Le colis est remis sans signature.<\/strong><\/p>\n\n\n\n En cas d’absence et de bo\u00eete aux lettres trop \u00e9troite, le facteur d\u00e9pose habituellement le colis dans le bureau de Poste le plus proche. Le Client en est averti gr\u00e2ce \u00e0 un avis de passage. Il dispose de 15 jours pour r\u00e9cup\u00e9rer le colis. S\u2019il ne r\u00e9cup\u00e8re pas le colis dans les 15 jours, le colis est automatiquement retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019entrep\u00f4t de Bleulefit.<\/p>\n\n\n\n 6.3. Livraison standard et rapide \u00e0 l\u2019\u00e9tranger (Hors DOM-TOM) : nous consulter pour devis<\/strong><\/p>\n\n\n\n 6.4. Livraison rapide Chronopost : nous consulter pour devis<\/strong><\/p>\n\n\n\n 6.5. Etat de la Commande livr\u00e9e<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s est invit\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier l’\u00e9tat apparent des Produits au moment de la livraison.<\/p>\n\n\n\n En pr\u00e9sence d’anomalie apparente (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag\u00e9, Produits cass\u00e9s…) constat\u00e9e \u00e0 la livraison en pr\u00e9sence du livreur ou du Transporteur, le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s est tenu de signaler les dommages, toutes r\u00e9clamations et r\u00e9serves) et de refuser la livraison des Produits en \u00e9mettant imm\u00e9diatement un constat d’anomalie aupr\u00e8s livreur ou du Transporteur.<\/p>\n\n\n\n Le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s dispose d\u2019un d\u00e9lai de 15 (quinze) jours francs \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la Commande pour faire part \u00e0 Bleulefit, soit via le formulaire de contact, soit par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n\n\n\n Service clients Bleulefit.fr<\/p>\n\n\n\n 13, rue Saint-Pierre<\/p>\n\n\n\n 26200 Mont\u00e9limar<\/p>\n\n\n\n Il est \u00e9galement invit\u00e9 \u00e0 exercer son droit de retour en application de l’Article 6.7 ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n 6.6. D\u00e9lais de livraison<\/strong><\/p>\n\n\n\n 6.6.1. D\u00e9lais g\u00e9n\u00e9ralement constat\u00e9s, hors p\u00e9riode exceptionnelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9lais de livraison en France, suite \u00e0 la validation d\u2019une Commande, sont les suivants, \u00e0 titre indicatif:<\/p>\n\n\n\n – Lettre et colis la Poste : 4 jours ouvr\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n – Colissimo Suivi de la Poste : 2 jours ouvr\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n – Chronopost : Toute Commande pass\u00e9e avant 15h un jour ouvr\u00e9 est normalement livr\u00e9e le jour ouvr\u00e9 suivant avant 13h.<\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9lais annonc\u00e9s ci-dessus sont valables pour des Produits en stock au moment de la Commande, pour un paiement effectu\u00e9 en ligne.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit ne pourra \u00eatre tenue responsable en cas de retard de livraison en raison d\u2019une adresse incompl\u00e8te et\/ou erron\u00e9e indiqu\u00e9e par le Client.<\/p>\n\n\n\n 6.6.2. Annulation d\u2019une Commande non livr\u00e9e<\/strong><\/p>\n\n\n\n En cas de d\u00e9passement du d\u00e9lai de livraison applicable \u00e0 une Commande exc\u00e9dant 7 jours et non d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure ou \u00e0 une erreur commise par le Client (adresse inexistante, incompl\u00e8te ou erron\u00e9e), le Client aura la possibilit\u00e9 d’annuler sa Commande par lettre recommand\u00e9e avec demande d’avis de r\u00e9ception (aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es dans la rubrique \u00ab\u00a0Nous contacter\u00a0\u00bb du Site) Le Client pourra exercer cette facult\u00e9 d\u2019annulation durant un d\u00e9lai maximal de soixante jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter du d\u00e9passement de la date de livraison ou du d\u00e9lai maximum de livraison indiqu\u00e9 ci-dessus pour la livraison des Produits Command\u00e9s. La totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es par le Client lui seront alors restitu\u00e9es si les Produits Command\u00e9s ne lui ont pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s et, s\u2019ils lui ont finalement \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s, si l’int\u00e9gralit\u00e9 de la Commande est retourn\u00e9e par ce dernier \u00e0 Bleulefit dans son conditionnement d\u2019origine et dans un parfait \u00e9tat de revente. Le remboursement interviendra au plus tard dans les trente jours suivant la date \u00e0 laquelle le Client a exerc\u00e9 son droit \u00e0 obtenir la r\u00e9solution de la vente et, le cas \u00e9ch\u00e9ant a retourn\u00e9 les Produits qui lui ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Toute non restitution du Produit malgr\u00e9 le remboursement et l’indication de bonne livraison par le transporteur expose le Client \u00e0 r\u00e9paration.<\/p>\n\n\n\n 6.7. Retour des Produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n Sous r\u00e9serve des garanties l\u00e9gales applicables, \u00e0 d\u00e9faut de respecter les termes du pr\u00e9sent article, le Client ne pourra formuler aucune autre r\u00e9clamation relative au vice apparent des Produits qui lui ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s par Bleulefit. Les Produits \u00e9tant alors r\u00e9put\u00e9s exempts de tout vice apparent.<\/p>\n\n\n\n 6.7.1. R\u00e9tractation ou annulation d\u2019une Commande de Produits livr\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client dispose d’un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours calendaires \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des Produits Command\u00e9s et les situations vis\u00e9es par l’article L.121-20-2 du Code de la consommation (fourniture de services dont l’ex\u00e9cution a commenc\u00e9, avec l’accord du consommateur, avant la fin du d\u00e9lai de sept jours francs ; fourniture de biens ou de services dont le prix est fonction de fluctuations des taux du march\u00e9 financier ; fourniture de biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9s ou sont susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer pour retourner \u00e0 ses frais, l’int\u00e9gralit\u00e9 de la Commande, pour remboursement. Tout retour devra \u00eatre pr\u00e9alablement signal\u00e9 au Service Client via le formulaire de contact qui cr\u00e9era et enverra un bon de retour au Client, qui devra le signer et le joindre imp\u00e9rativement \u00e0 son colis de retour des Produits \u00e0 destination de Bleulefit.<\/p>\n\n\n\n Les Produits doivent imp\u00e9rativement \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 Bleulefit selon la proc\u00e9dure d\u00e9crite \u00e0 l’Article 6.9.2 ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n 6.7.2. Retour des Produits conformes \u00e0 la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n Lorsque le Client a exerc\u00e9 ses droits d\u2019annulation ou de r\u00e9tractation d\u2019une Commande qui lui a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement ou partiellement livr\u00e9e, les Produits faisant l\u2019objet de cette annulation ou de cette r\u00e9tractation totale ou partielle de la Commande peuvent \u00eatre retourn\u00e9s par le Client ou le destinataire des Produits Command\u00e9s dans les conditions et selon les instructions ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n Les Produits doivent imp\u00e9rativement \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 Bleulefit dans un parfait \u00e9tat de revente (sauf en cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9 des Produits lorsque la Commande a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e), dans leur \u00e9tat d’origine (emballage). Ainsi, les Produits retourn\u00e9s incomplets, ab\u00eem\u00e9s, endommag\u00e9s, ou impropres \u00e0 \u00eatre revendus ne pourront pas faire l\u2019objet d\u2019un remboursement du Client.<\/p>\n\n\n\n Les Produits retourn\u00e9s par le Client \u00e0 Bleulefit doivent \u00eatre adress\u00e9s \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n BLEULEFIT Le retour du Produit \u00e0 Bleulefit s\u2019effectue sous la responsabilit\u00e9 du Client. En cons\u00e9quence, Bleulefit recommande au Client de confier le retour du Produit \u00e0 un transporteur lui permettant de suivre le colis de retour adress\u00e9 \u00e0 Bleulefit. Dans le cas contraire, si le colis de retour exp\u00e9di\u00e9 par le Client ne parvenait pas \u00e0 Bleulefit, le Client ne serait pas en mesure d\u2019interroger son transporteur pour localiser le colis de retour.<\/p>\n\n\n\n Les frais de transport du colis de retour demeurent \u00e0 la charge du Client. Bleulefit remboursera au Client la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es lors de la Commande, comprenant le prix du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation, ainsi que le montant des frais d’envoi des Produits Command\u00e9s par le Client, calcul\u00e9 au pro rata de la valeur du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n Afin d\u2019assurer le bon traitement du retour, le Client doit joindre \u00e0 son colis le bon de retour.<\/p>\n\n\n\n 6.7.3. Retour des Produits suite \u00e0 une anomalie par rapport \u00e0 la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n Dans le cas d\u2019une anomalie des Produits livr\u00e9s ou mis \u00e0 disposition du Client par rapport \u00e0 ceux qui ont \u00e9t\u00e9 Command\u00e9s par le Client, Bleulefit joindra au Bon de Retour transmis au Client (tel que celui vis\u00e9 au point 6.9.2 ci-dessus), une \u00e9tiquette de retour pr\u00e9pay\u00e9e permettant la prise en charge des frais de retour. Si le Client d\u00e9cide de renvoyer sa Commande par un autre transporteur que celui pr\u00e9pay\u00e9 par Bleulefit, il ne pourra en aucun cas demander le remboursement des frais de retour des Produits \u00e0 Bleulefit.<\/p>\n\n\n\n Si le Client r\u00e9side \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, il devra avancer les frais de retour. Bleulefit remboursera ensuite les frais avanc\u00e9s suite \u00e0 l\u2019envoi du justificatif par e-mail.<\/p>\n\n\n\n En cas d’anomalie par rapport \u00e0 la Commande d’un ebook, Bleulefit met \u00e0 disposition du Client une ligne Internet sp\u00e9cifique pour la r\u00e9solution de l’anomalie dans la rubrique contact.<\/p>\n\n\n\n 6.7.4. Contr\u00f4le des Produits retourn\u00e9s \u00e0 Bleulefit et modalit\u00e9s de remboursement<\/strong><\/p>\n\n\n\n A r\u00e9ception du colis de retour, Bleulefit contr\u00f4lera la conformit\u00e9 du Produit retourn\u00e9 aux conditions fix\u00e9es \u00e0 l\u2019article 6.9.2 ci-dessus et le motif de retour.<\/p>\n\n\n\n Si le Produit retourn\u00e9 ne justifie par un \u00e9change ou un remboursement, son retour sera refus\u00e9 par Bleulefit et le Produit sera mis \u00e0 la disposition du Client dans les entrep\u00f4ts de Bleulefit, ou pourra \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9 au Client, \u00e0 sa demande et \u00e0 ses frais, dans les trois mois suivants la r\u00e9ception par Bleulefit du Produit retourn\u00e9 par le Client.<\/p>\n\n\n\n Si, en revanche, le Produit retourn\u00e9 justifie un remboursement, le remboursement du Client sera effectu\u00e9 par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 par le Client lors de la Commande, dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date \u00e0 laquelle les Produits retourn\u00e9s par le Client ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us par Bleulefit. En cas de d’impossibilit\u00e9 de remboursement par le m\u00eame moyen de paiement (CB p\u00e9rim\u00e9e \u2026), le remboursement aura lieu par ch\u00e8que.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit remboursera au Client la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es, comprenant le prix du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation, ainsi que le montant des frais d’envoi des Produits Command\u00e9s par le Client, calcul\u00e9 au pro rata de la valeur du ou des Produits faisant l’objet de l’exercice du droit de r\u00e9tractation, \u00e0 l\u2019exception des frais suppl\u00e9mentaires d\u00e9coulant du fait que le Client a choisi, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un mode de livraison autre que standard.<\/p>\n\n\n\n Article 7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/p>\n\n\n\n Bleulefit conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des Produits Command\u00e9s jusqu’au parfait encaissement du prix int\u00e9gral de la Commande, en principal (Produits), frais et taxes compris.<\/p>\n\n\n\n Article 8. Responsabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n Bleulefit ne pourra \u00eatre tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des Produits. De m\u00eame la responsabilit\u00e9 de Bleulefit au titre des obligations des CGV ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de survenance d’un \u00e9v\u00e8nement de force majeure tel que d\u00e9fini par les juridictions fran\u00e7aises.<\/p>\n\n\n\n Article 9. Protection des donn\u00e9es personnelles<\/p>\n\n\n\n 9.1. Donn\u00e9es personnelles recueillies aupr\u00e8s des Utilisateurs<\/strong><\/p>\n\n\n\n Bleulefit collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel relatives au Client, \u00e0 l\u2019Utilisateur consultant le Site, ou au destinataire d\u2019une Commande. Cette collecte de donn\u00e9es s\u2019effectue notamment :<\/p>\n\n\n\n \u00b7 lorsque le Client effectue une Commande sur le Site,<\/p>\n\n\n\n \u00b7 lorsque l\u2019Utilisateur ou le Client contacte le Service Client,<\/p>\n\n\n\n \u00b7 lorsque l\u2019Utilisateur ou le Client navigue sur le Site,<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l’usage de Bleulefit. Elles sont n\u00e9cessaires au traitement et \u00e0 la gestion des Commandes du Client ainsi qu\u2019aux relations commerciales entre Bleulefit SAS et le Client.<\/p>\n\n\n\n Par l’interm\u00e9diaire de Bleulefit, le Client qui y a express\u00e9ment consenti peut donc \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 recevoir des prospections \u00e9lectroniques \u00e9manant de partenaires commerciaux de Bleulefit.<\/p>\n\n\n\n Bleulefit est responsable du traitement de ces donn\u00e9es. Elles peuvent \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s et sous-traitants auxquels Bleulefit fait appel dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution des Commandes et des services propos\u00e9s via les Sites. Ou dans les conditions indiqu\u00e9es lors de la collecte des donn\u00e9es sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Les traitements de donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre par Bleulefit via les Sites ont \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9s \u00e0 laCNIL<\/a><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab\u00a0Informatique & Libert\u00e9s\u00a0\u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, l’Utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es le concernant qui s\u2019exerce en \u00e9crivant \u00e0<\/p>\n\n\n\n Service communication Bleulefit<\/strong><\/p>\n\n\n\n BLEULEFIT<\/p>\n\n\n\n 13, rue Saint-Pierre<\/p>\n\n\n\n 26200 Mont\u00e9limar<\/p>\n\n\n\n FRANCE<\/p>\n\n\n\n ou par le formulaire de contact pr\u00e9sent sur le Site.<\/p>\n\n\n\n 9.2. Donn\u00e9es techniques relatives \u00e0 la fr\u00e9quentation des Sites<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cookies et vie priv\u00e9e<\/strong><\/p>\n\n\n\n Dans le cadre de notre activit\u00e9, nous sommes susceptibles d’acheter des espaces publicitaires directement ou par l’interm\u00e9diaire de nos prestataires afin de promouvoir nos activit\u00e9s et nos offres sur des sites\/applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vid\u00e9os, etc.) diffus\u00e9s par ces sites\/applications.<\/p>\n\n\n\n Cette rubrique est consacr\u00e9e \u00e0 notre Politique de Protection de la Vie Priv\u00e9e. Elle vous permet d\u2019en savoir plus sur l\u2019origine et l’usage des informations de navigation trait\u00e9es \u00e0 l’occasion de votre acc\u00e8s \u00e0 ce site par l’interm\u00e9diaire d’un de nos contenus publicitaires. Cette rubrique vous informe \u00e9galement de vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une exp\u00e9rience positive et confiante de nos offres et de nos services et pour nous, qui souhaitons r\u00e9pondre de mani\u00e8re pr\u00e9cise et compl\u00e8te \u00e0 vos questions sur l’utilisation de vos donn\u00e9es de navigation recueillies par l’interm\u00e9diaire de nos contenus publicitaires et tenir compte de vos souhaits.<\/p>\n\n\n\n Lors de l’affichage de nos contenus publicitaires, des informations relatives \u00e0 la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’\u00eatre enregistr\u00e9es dans des fichiers \u00ab\u00a0Cookies\u00a0\u00bb install\u00e9s sur votre terminal, sous r\u00e9serve des choix que vous avez exprim\u00e9s concernant les Cookies et que vous pouvez modifier \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 quoi servent les cookies \u00e9mis sur ce site ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Seul l\u2019\u00e9metteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.<\/p>\n\n\n\n Des cookies sont susceptibles d’\u00eatre inclus dans les espaces publicitaires de notre site. 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Tel est notamment le cas des boutons \u00ab\u00a0Partager\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0J’aime\u00a0\u00bb, issus de r\u00e9seaux sociaux tels que Facebook \u00ab\u00a0Twitter\u00a0\u00bb, LinkedIn\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Viadeo\u00a0\u00bb, etc.<\/p>\n\n\n\n Le r\u00e9seau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier gr\u00e2ce \u00e0 ce bouton, m\u00eame si vous n’avez pas utilis\u00e9s ce bouton lors de votre consultation de notre site\/application. 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Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix aupr\u00e8s de ces r\u00e9seaux sociaux, notamment en param\u00e9trant vos comptes d’utilisation de chacun de ces r\u00e9seaux.<\/p>\n\n\n\n … Via des contenus de tiers diffus\u00e9s dans nos espaces publicitaires<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vid\u00e9os, etc) diffus\u00e9s dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies \u00e9mis par des tiers : soit l’annonceur \u00e0 l’origine du contenu publicitaire concern\u00e9, soit une soci\u00e9t\u00e9 tierce \u00e0 l’annonceur (agence conseil en communication, soci\u00e9t\u00e9 de mesure d’audience, prestataire de publicit\u00e9 cibl\u00e9e, etc.), qui a associ\u00e9 un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.<\/p>\n\n\n\n Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les cookies \u00e9mis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 de ces cookies :<\/p>\n\n\n\n \u00b7 de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffus\u00e9s via nos espaces publicitaires, d’identifier les publicit\u00e9s ainsi affich\u00e9es, le nombre d’utilisateurs ayant cliqu\u00e9 sur chaque publicit\u00e9, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’\u00e9tablir des statistiques ;<\/p>\n\n\n\n \u00b7 de reconna\u00eetre votre terminal lors de sa navigation ult\u00e9rieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers \u00e9mettent \u00e9galement des cookies et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicit\u00e9s qu’ils diffusent, \u00e0 la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.<\/p>\n\n\n\n … Par une r\u00e9gie publicitaire externe exploitant nos espaces publicitaires<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les espaces publicitaires de notre site sont susceptibles d’\u00eatre exploit\u00e9s par une ou plusieurs r\u00e9gie(s) publicitaire(s) externe(s) et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de contenir des cookies \u00e9mis par l’une d’entre elles. 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Pour plus d’informations, consultez la rubrique \u00ab\u00a0Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n L\u2019accord sur les cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019enregistrement d\u2019un cookie dans un terminal est essentiellement subordonn\u00e9 \u00e0 la volont\u00e9 de l\u2019utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier \u00e0 tout moment et gratuitement \u00e0 travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.<\/p>\n\n\n\n Si vous avez accept\u00e9 dans votre logiciel de navigation l\u2019enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies int\u00e9gr\u00e9s dans les pages et contenus que vous avez consult\u00e9s pourront \u00eatre stock\u00e9s temporairement dans un espace d\u00e9di\u00e9 de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur \u00e9metteur.<\/p>\n\n\n\n Le refus des cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistr\u00e9s, vous ne pourrez plus b\u00e9n\u00e9ficier d’un certain nombre de fonctionnalit\u00e9s qui sont n\u00e9anmoins n\u00e9cessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’acc\u00e9der \u00e0 nos contenus ou services qui n\u00e9cessitent de vous identifier. Tel serait \u00e9galement le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconna\u00eetre, \u00e0 des fins de compatibilit\u00e9 technique, le type de navigateur utilis\u00e9 par votre terminal, ses param\u00e8tres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connect\u00e9 \u00e0 Internet.<\/p>\n\n\n\n Le cas \u00e9ch\u00e9ant, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour les cons\u00e9quences li\u00e9es au fonctionnement d\u00e9grad\u00e9 de nos services r\u00e9sultant de l’impossibilit\u00e9 pour Nous d’enregistrer ou de consulter les cookies n\u00e9cessaires \u00e0 leur fonctionnement et que vous auriez refus\u00e9s ou supprim\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Comment exercer vos choix, selon le<\/a> navigateur que vous utilisez ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle mani\u00e8re modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies.<\/p>\n\n\n\n Les cookies \u00ab\u00a0Flash\u00a0\u00bb\u00a9 de \u00ab\u00a0Adobe Flash Player\u00a0\u00bb™<\/p>\n\n\n\n \u00ab\u00a0Adobe Flash Player\u00a0\u00bb™ est une application informatique qui permet le d\u00e9veloppement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique \u00ab\u00a0Flash\u00a0\u00bb. Flash (et les applications de m\u00eame type) m\u00e9morise les param\u00e8tres, les pr\u00e9f\u00e9rences et l’utilisation de ces contenus gr\u00e2ce \u00e0 une technologie similaire aux cookies. Toutefois, \u00ab\u00a0Adobe Flash Player\u00a0\u00bb™ g\u00e8re ces informations et vos choix via une interface diff\u00e9rente de celle fournie par votre logiciel de navigation.<\/p>\n\n\n\n Dans la mesure o\u00f9 votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus d\u00e9velopp\u00e9s avec le langage Flash, nous vous invitons \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site Adobe<\/a><\/p>\n\n\n\n Vos choix exprim\u00e9s en ligne directement aupr\u00e8s de nous<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si vous ne souhaitez pas que nos espaces publicitaires enregistrent des cookies dans votre terminal \u00e0 des fins publicitaires, vous pouvez cliquer sur ce lien de d\u00e9sactivation, qui enregistrera dans votre terminal un cookie ayant pour unique objet de d\u00e9sactiver les services d’adaptation publicitaire sur les espaces publicitaires que nous op\u00e9rons. Notez que cette proc\u00e9dure n’emp\u00eachera pas l’affichage de publicit\u00e9s sur votre terminal. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicit\u00e9s \u00e0 votre navigation et \u00e0 vos centres d’int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n\n\n Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistr\u00e9s dans votre terminal (via votre navigateur), nous -ou nos prestataires- ne saurons plus que vous avez choisi cette option.<\/p>\n\n\n\n Vos choix exprim\u00e9s en ligne aupr\u00e8s de plateformes interprofessionnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices<\/a>, propos\u00e9 par les professionnels de la publicit\u00e9 digitale regroup\u00e9s au sein de l\u2019association europ\u00e9enne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et g\u00e9r\u00e9 en France par l\u2019Interactive Advertising Bureau France.<\/p>\n\n\n\n
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